1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Propuls & Go (ci-après « le Prestataire ») et toute organisation souscrivant à un abonnement Maestro LMS (ci-après « le Client »). Tout achat d'abonnement implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Offres et tarifs

Les abonnements Maestro LMS sont proposés selon les formules suivantes :

Plan	Tarif mensuel HT	Apprenants	Formateurs
Essentiel	99 € HT / mois	Jusqu'à 50	1
Pro	399 € HT / mois	Jusqu'à 500	5
Entreprise	599 € HT / mois	Illimité	Illimité

Les tarifs sont libellés en euros HT. La TVA applicable est de 20 %. Propuls & Go se réserve le droit de modifier ses tarifs avec un préavis d'au moins 30 jours. Les nouveaux tarifs s'appliquent à la prochaine période de facturation.

3. Souscription et durée

Les abonnements sont souscrits pour une durée mensuelle, renouvelée tacitement sauf résiliation. La souscription prend effet à compter de la validation du paiement par notre prestataire de paiement (Stripe). Le Client reçoit une confirmation par email avec les détails de son abonnement.

4. Modalités de paiement

Le paiement est effectué par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Propuls & Go ne conserve aucune donnée bancaire — les informations de paiement sont gérées exclusivement par Stripe (certifié PCI DSS niveau 1).

En cas d'échec de paiement, l'accès à la plateforme est suspendu. Le Client reçoit une notification par email et dispose de 7 jours pour régulariser sa situation. Passé ce délai, l'abonnement peut être résilié.

5. Résiliation

5.1 Résiliation par le Client

Le Client peut résilier son abonnement à tout moment depuis l'espace facturation de la plateforme ou en contactant contact@maestrolms.fr. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Aucun remboursement au prorata n'est effectué pour la période restante.

5.2 Résiliation par Propuls & Go

Propuls & Go peut résilier un abonnement en cas de non-paiement, de violation des CGU ou des CGV, ou pour tout motif légitime, avec un préavis de 30 jours sauf en cas de manquement grave.

6. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation. Cependant, Propuls & Go offre une garantie satisfait ou remboursé de 14 jours à compter de la première souscription, sur demande auprès du support.

7. Données et portabilité

En cas de résiliation ou non-renouvellement, les données de l'Organisation sont conservées 30 jours après la fin de l'abonnement. L'Organisation peut en demander l'export avant cette échéance en contactant le support. Passé ce délai, les données sont supprimées définitivement.

8. Force majeure

Propuls & Go ne saurait être tenu responsable d'un retard ou défaut d'exécution en cas de force majeure (catastrophe naturelle, panne d'infrastructure tierce, cyberattaque d'ampleur, grève généralisée, etc.).

9. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Propuls & Go, après tentative de résolution amiable.